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 Système Judiciaire

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WaAny
Ancien
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MessageSujet: Système Judiciaire   Mar 16 Juin - 13:50

Système Judiciaire d'AnaBoten :
Généralités :

=>Le Juge préside les procès.
=>Le Juge, conclue la séance, déclare les peines si il y a.
=>Le ministre de la Justice est le Juge (Avec concertation, par absence du Ministre ou cas exeptionel, le Cheffisime peut être le Juge.

=>Tout citoyen peut porter plainte auprès du Ministre de la Justice ou de l'Intérieur.
=>Le Juge décide si un procès doit/peut se tenir selon les accusations.
=>Un procès peut se tenir sur proposition du Chefissime.

=>Les accusés doivent être présents lors de leur procès.
=>Les accusés peuvent se défendre eux-même ou faire appelle à un autre citoyen, ce dernier serait La Défense.
=>La Défense peut possède 3 jours pour se préparer entre l'annonce du procès et celui-ci.

=> Un jury peut se réunir sur demande du Juge.
=>Le jury est une assemblée de citoyens.
=>Les déclarations du jury n'est que consultatif.



Déroulement d'un procès :

=>Ouverture du procès par le Juge.
==>Accusation déclarée à haute voix par le Juge.
===>L'Accusateur parle.
=====>L'Accusé ou sa Défense parle.
======>Peut avoir des questions/réponses entre les parties selon le bon vouloir du Juge.
=======>Demande du Juge au jury consultatif de se réunir si il y a jury.
========>Déclaration(s) finale(s) du Juge.



Peines :

=>Elles peut êtres proposées par l'Accusation.
=>Elles sont décidées par le Juge.
=>Les peines peuvent êtres :

>Avertissement(s).
>Restriction d'accès à des parties du forum.
>Restrictions en terme de message/durée.
>Surveillance des messages et suppression éventuelle.
>des banissements provisoires (de courtes ou longues durées)
>suppression de compte.
>Peines Originales. (Changement d'avatar, de rang, RP,....).

_________________
°L°
|/|
aa/_y
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Diurnambule
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Ven 4 Déc - 16:47

Avis à la population :


Suite à la décision du Chefissime, en la personne de moi-même personnellement, et de l'Apocal Dictatura, le Juge Moshé est relevé de ses fonctions.
En effet, de nombreuses réclamations contre lui nous ont poussé à élire le citoyen Olio WaAny comme nouveau Juge de la nation AnaBoténienne.

Puissent ses actions se révéler plus fructueuses et plus justes que celles de son prédécesseur.
Et puisse-t-il faire respecter les lois comme respecter celles auxquelles il doit se soumettre.
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Moshé
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Ven 4 Déc - 18:19

d'accord c'est comme sa que sa se passe...
Ma vengeance sera terrible !
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Léguman le Grand
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Sam 5 Déc - 1:02

Puisse le nouveau juge accomplir avec brio ses nouvelles fonctions. Je m'engage personnellement à lui fournir toute la salade qu'il désirera.
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Moshé
Ancien
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Sam 5 Déc - 10:13

Je pense que tu pourras plutôt lui fournir du fromage paske la c'est rappé !
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Roussifer
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Dim 6 Déc - 14:49

gaffe Moshé tu vas être fiché comme conformiste... Suspect
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Moshé
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Dim 6 Déc - 21:53

Merci du conseil... (je sais ce que je fais ^^)
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Ancien
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 10:03

Trop tard^^

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Ancien
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 16:18

Je tiens à rappeler que le citoyen et Grand électeur Olio WaAny occupe la fonction de juge.

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Moshé
Ancien
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 18:34

heu non pas trop je ne pense pas que tu soit au gout du jour il a démissionné ! Et il a bien eu raison !
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Shimra
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 18:41

Comme d'habitude, Moshé a un train de retard...
Olio WaAny a démissionné de son rang dans l'Apocal mais il conserve sa fonction de juge.
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Moshé
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 18:48

Ouai ben moi quand j'ai démissionné de mon rang de l'Apocal je me suis empresser de demissionné de mon role de juge... Rolling Eyes
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Shimra
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 18:54

Tu as démissionné, ou tu t'es fait saquer?

Tu as quitter ton poste de juge, ou tu tu t'es fait une nouvelle fois saquer? :green:
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Moshé
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 20:32

C'est parce que je l'ai voulu que "je me suis fait saqué" comme tu dis, par conséquent c'est un peut comme si je m'étais auto-viré !
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absent
Ancien
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 20:38

Faut dire :

"Moshé, faut faire ça.
- Quoi ça ?
- ça.
- Mais ça quoi ?
- ça !
- Ah ça ? Ben non je ne le fais pas !
- Dehors !"

C'est plus long que ça mais ça reste une belle copie.
^^

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Moshé
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 20:43

Relis mon message l'absent et de suite aprés lis le tiens, si tu ne comprend toujours pas relis mon message et le tiens, si tu pense qu'il n'y a rien a comprendre alors c'est inexplicable aux yeux d'un mortel !
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Diurnambule
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 21:10

Ou alors que tu as réellement pété les plombs.
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Shimra
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 7 Déc - 22:02

Ou alors Moshé a vraiment du mal a vivre sur le même plan astral que nous...
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absent
Ancien
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Mar 8 Déc - 19:59

Ah Moshé, tu pars dans une trop grande romance, là.

:p

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Moshé
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Mar 8 Déc - 22:29

jpense pas que ce soit explicable ;s
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Blabla
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Jeu 25 Mar - 11:08

A vrai dire nous non plus
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Chantra Chantrapa
Bactérie
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MessageSujet: Re: Système Judiciaire   Lun 11 Fév - 9:35

Je plussoie.
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