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 Tribunal de justice.

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absent
Ancien
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Nombre de messages : 2112
Age : 26
Localisation : Inconnu à cette adresse.

MessageSujet: Tribunal de justice.   Jeu 14 Mai - 12:24

Anaboten se dote aujourd'hui d'un tribunal :

Dès maintenant, la loi saura être appliquée et tous les citoyens pourront demander à comparaître afin d'exposer leurs plaintes les uns envers les autres.

Voici l'organisation :

Juge : Grozna ou WaAny, au choix du demandeur.
Avocat : Les parties le choisiront.
Jury : Pawaman, L'absent, Potaytoz.


Cas exceptionnels :

Si un membre du Jury est partie dans l'affaire, alors il sera remplacé par Grozna ou WaAny.
Si un juge est partie dans l'affaire, alors il sera remplacé par le second.
Si les deux juges sont parties dans l'affaire, alors le juge sera un membre du jury.
Si on n'arrive pas à former un Jury complet, alors nous prendrons le meilleur posteur hors tribunal.


Cette décision a été décidée et approuvée par tous les membres de l'Apocal Dictatura IV.

_________________
Il ne faut pas confondre antithèse et esprit de contradiction.
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Moshé
Ancien
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Nombre de messages : 1683
Age : 108

MessageSujet: Re: Tribunal de justice.   Sam 16 Mai - 14:06

La par exemple il me sembler avoir posté quelque chose ! Suspect
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Tribunal de justice.
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